Mentions légales

Mentions légales


HANAKO SUSHI est un site édité par la SARL XXXX  au capital de XXXX,00 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de XXXX sous le numéro XXXX et ayant son siège social situé :

386 avenue du Maréchal Juin,

40000 Mont de Marsan, France

Directeur de la publication : Monsieur xxx – Contactez-le sur cette page.

Le site Internet est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France, SAS au capital de 10 069 020 euros, Siret : 424 761 419 00045.

Le site Internet https://www.passionfleur.com (le Site) est la propriété exclusive de la SARL xxx.

La consultation du Site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes.

L’internaute s’engage à faire un usage personnel et non commercial des informations contenues sur le Site. En cas de non-respect des dispositions des présentes mentions légales, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).

1. CONTENU DU SITE

Le site est exploité par la SARL xxx.

Il présente des outils destinés à la mise en place de sites.

    2. PROPRIETE INTELLECTUELLE

    De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme, les vidéos, apparaissant sur le Site sont la propriété de la SARL xxx et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

    Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser que dans le strict cadre offert par le Site.

    3. COMMENTAIRES

    La SARL xxx encourage les internautes à publier des commentaires sur le Site. Toutefois les commentaires n’ayant aucun rapport avec le contenu du Site seront considérés comme du spam et par conséquent supprimés. Les commentaires injurieux ou ayant des connotations racistes, violentes ou sexuelles seront également supprimés.

    4. RESPONSABILITE

    La SARL xxx décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. La SARL xxx ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site.

    Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

    La présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre la SARL xxx et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.